Conseil Municipal du 18 janvier 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W203 Page 059Séance du 18 Janvier 1985 - Registre 21W203 Page 059 - Délibération
21W203 Page 060Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 Novembre 1984|-|Traité d'abonnement de la géothermie|-| - Registre 21W203 Page 060 - Délibération
21W203 Page 063"Garantie communal pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société d'H.L.M. ""la Sablière"" pour construction de logements à la cité de Chelles Brou|-| - Registre 21W203 Page 063" - Délibération
21W203 Page 064Programme subventionné de voirie communale 1985|-|Avant-projet sommaire pour la bibliothèque - Contrat d'ingénierie|-|Convention avec la société maintenance - Gestion système - Registre 21W203 Page 064 - Délibération
21W203 Page 067Avenant à convention avec le Tennis Club de Chelles|-|Prime de technicité du personnel communal - Registre 21W203 Page 067 - Délibération
21W203 Page 069Convention de l'association départementale de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence - Registre 21W203 Page 069 - Délibération
21W203 Page 070Demande dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulé par un commerçant|-|Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|Transport d'élève à Beausoleil - Information du conseil - Registre 21W203 Page 070 - Délibération